Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER
/
DELICE DU CHALUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICE DU CHALUT
LES DELICES DE LA MER, SAS

Numéro de dépôt :
96619475
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2026

Présentation de la marque DELICE DU CHALUT

Déposée le 1 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE DU CHALUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES QUATRE VOIES - 22170 - PLELO - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 293 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LE GRAET domicilié(e) 1 RUE SAINT-SEBASTIEN - 22200 - GUINGAMP - France.

La marque DELICE DU CHALUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICE DU CHALUT arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

LES DELICES DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : CUCINA DI MAMMA , CELTIMER , GENOVELLA , TOAST OCEAN , L'ILE BLEUE , MORVANDELLES , SNACKI SOUP , LES DELICES DE LA TABLE , BIOSUN , BIO FUN


LES DELICES DE LA MER, SAS - ZA DES QUATRE VOIES - 22170 - PLELO - France - SIREN 339293797


GROUPE LE GRAET - 1 RUE SAINT-SEBASTIEN - 22200 - GUINGAMP - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2006 n°2308485 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2613208 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18

* Rillettes de poissons, de crustacés * Soupes de poissons, de crustacés * Soupes de légumes ces produits pouvant se trouver soit en conserve, soit frais, soit surgelés et/ou sur base de pâtes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.